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Éditeur du site
Le site balise.shop est édité par BALISE** — Fabien Caron entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise.
- SIREN : 105 496 764 — SIRET : 10549676400017
- Immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE)
- Code APE : 4791B (vente à distance sur catalogue spécialisé)
- Siège : Achicourt, France
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Nom commercial : Balise
- Email : contact@balise.shop
Hébergement
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Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site Balise, notamment les textes, visuels, éléments graphiques, logos, fichiers PDF, checklists, modèles, fiches, pages produit et éléments téléchargeables, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, revente ou exploitation, partielle ou totale, est interdite.
Responsabilité
Balise propose des guides pratiques conçus pour aider à comprendre un sujet, voir les étapes clairement et avancer dans le bon ordre. Les contenus ont une vocation informative et opérationnelle. Ils ne constituent pas un conseil juridique, fiscal, médical, psychologique ou personnalisé.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'opposerait à Balise. Balise a désigné le médiateur suivant :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Le consommateur peut saisir le médiateur après avoir adressé une réclamation écrite à Balise (contact@balise.shop) restée sans réponse satisfaisante.
Contact
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